Identité :
Nom du site web : Isnetsarl.com
Adresse : https://isnetsarl.com
Propriétaire : Nene Thiam
ISNET – SARL au capital de 5 000 000 cfa –
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Tel fixe: 3338 531 353
Tel Mobile: 77 4914035
isnet.contact@gmail.com
Responsable de publication :
Kevin Lesieutre
Conception et réalisation : Lepesant Charly
Emeka – https://emeka.fr
124 rue de crimée 13003, Marseille
83003911100018
contact@emeka.fr
Hébergement :
O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert,
63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
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Crédits :
Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique